Presque dix ans après le Grenelle de la mer, la capacité du milieu marin à recevoir toujours plus d’activités se pose encore. Des projets autorisés de manière successive, trop souvent sans avoir la possibilité de porter un regard global sur ...
Nos ports, défenses côtières et fluviales et voies navigables sont essentiels au développement économique et commercial. Les enrochements naturels et durables sont l’un des principaux matériaux utilisés dans les travaux maritimes et fluv ...
Ce guide, produit par le groupe GEODE (Groupe d’Etude et d’Observation sur le Dragage et l’Environnement) a pour but de collecter, compiler la bibliographie et analyser toutes les expériences menées jusqu’à présent de manière dispersée ...
Le Cerema publie son étude “Gestion intégrée des espaces maritimes” réalisée pour le compte du Ministère de la transition énergétique dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive cadre stratégie milieu marin par la France ( ...
Ce guide aborde les aspects juridiques relatifs aux espèces protégées, ainsi que le contenu et la procédure d’instruction des dossiers de dérogation dans le cadre d’aménagements ou d’infrastructures. Il aborde également les m ...
Les lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser déclinent sous forme de fiches opérationnelles les différentes procédures et étapes d’élaboration des plans et projets afin de leur permettre de contribuer à ...
La prise en compte de l’environnement doit être intégrée le plus tôt possible dans la conception d’un plan, programme ou d’un projet (que ce soit dans le choix du projet, de sa localisation, voire dans la réflexion sur son opportunité), a ...
La séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC) est le fil conducteur de l’intégration de l’environnement dans les projets, plans et programmes. Elle s’inscrit pleinement dans le prolongement de la Charte pour l’environnement de 2004 et la L ...
Le système d’information sur le milieu marin (SIMM) a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s’appuie sur les banques de données et les systèmes d’information déjà organisés s ...
