Contexte réglementaire

60 résultats

Cette étude, publiée en trois volets entre 2020 et 2021, a pour objectif d’accompagner les déclinaisons locales de la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte en menant une approche transversale aménagement, risque érosion, ...

Publication
2021
Editeur
Cerema Occitanie
Thèmes
Contexte réglementaire Aménagement Prospective Risques côtiers
Typologie
Guide méthodologique

Le CVRH d’Aix-en-Provence a accueilli le 9 mai 2022 la 1ère journée technique de la plateforme Mon Littoral Provence-Côte d’Azur, organisée par la DREAL et la Région avec l’appui du Pôle Mer Méditerranée (PMM), de NHUMAN et du C ...

Publication
2022
Editeurs
DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur Région Sud
Thème
Politiques publiques régionales (PAMM, DSF, SRADDET)
Typologie
Séminaires et conférences

Presque dix ans après le Grenelle de la mer, la capacité du milieu marin à recevoir toujours plus d’activités se pose encore. Des projets autorisés de manière successive, trop souvent sans avoir la possibilité de porter un regard global sur ...

Publication
2017
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Milieu humain Milieu naturel et paysage Milieu physique
Typologie
Guide méthodologique

L’introduction de sources sonores d’origine anthropique dans le milieu marin constitue une problématique de plus en plus préoccupante ces dernières décennies. En effet, l’essor croissant des usages maritimes contribue à l’augmentation du ...

Publication
2020
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Milieu humain Ports Usages côtiers Espèces protégées Habitats
Typologie
Guide de bonnes pratiques

Afin d’aider les opérateurs dans l’élaboration des documents d’objectifs marins, des référentiels ont été rédigés par l’Agence des aires marines protégées en 2009. Ils sont composés de deux tomes. Le 1er tome se divise en 3 volets ...

Publication
2009
Editeur
Agence des aires marines protégées
Thèmes
Contexte réglementaire Milieu humain Ports Usages côtiers Milieu naturel et paysage
Typologie
Guide de bonnes pratiques

Le schéma régional de développement de l’aquaculture marine en Provence-Alpes-Côte d’Azur a été validé le 10 décembre 2015 par arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Ce schéma devra être pris en compte lors de ...

Publication
2015
Editeur
Direction interrégionale de la mer Méditerranée
Thèmes
Contexte réglementaire Usages côtiers
Typologie
Rapport institutionnel

Ce référentiel technique a pour vocation d’appuyer les services de l’État, les gestionnaires d’aires marines protégées, les organisations professionnelles et les porteurs de projets en termes de gestion des activités de cultures marines p ...

Publication
2020
Editeur
Office Français de la Biodiversité
Thèmes
Contexte réglementaire Espèces protégées Habitats Zones d’espaces naturels protégés (Natura 2000, sites classés, PNR, Parc National, etc.)
Typologie
Guide de bonnes pratiques

L’objectif principal de ce guide est de favoriser l’insertion environnementale d’un nouveau type d’aménagement en mer pour lequel il n’existe que très peu de retours d’expérience sur les incidences écologiques potentielles. Du fait du ...

Publication
2013
Editeur
France Energies Marines
Thèmes
Contexte réglementaire Usages côtiers Milieu naturel et paysage Milieu physique
Typologie
Guide méthodologique
Typologies
Thèmes
Mots clés
Format
Éditeur
Année de publication
Emprise
Format
Thème
Éditeur
Année de publication