Contexte réglementaire

  • Éditeur ressources: CEREMA

14 résultats

Géolittoral est le portail de la planification maritime et des données sur la mer et le littoral des Ministères en charge de l’environnement, de la mer et du littoral. Il diffuse notamment les données géographiques produites dans le cadre de l ...

Publication
2002
Editeurs
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires Secrétariat d'Etat chargé de la Mer CEREMA
Thèmes
Contexte réglementaire Milieu humain Milieu naturel et paysage Milieu physique
Typologie
Sites utiles

Ce guide, produit par le groupe GEODE (Groupe d’Etude et d’Observation sur le Dragage et l’Environnement) a pour but de collecter, compiler la bibliographie et analyser toutes les expériences menées jusqu’à présent de manière dispersée ...

Publication
2012
Editeurs
Ministère de la transition écologique et solidaire CEREMA
Thèmes
Contexte réglementaire Usages côtiers Milieu naturel et paysage Milieu physique
Typologie
Guide méthodologique

Le Cerema publie son étude “Gestion intégrée des espaces maritimes” réalisée pour le compte du Ministère de la transition énergétique dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive cadre stratégie milieu marin par la France ( ...

Publication
2020
Editeurs
CEREMA Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Milieu humain Milieu naturel et paysage Milieu physique
Typologie
Guide méthodologique

Organisée par le Cerema dans le cadre de ses Conférences techniques territoriales, en partenariat avec la Dreal Provence-Alpes-Côte d’Azur, cette journée technique “Les littoraux face au changement climatique: Comprendre les enjeux, repen ...

Publication
2021
Editeurs
CEREMA DREAL PACA
Thèmes
Contexte réglementaire Milieu humain Milieu naturel et paysage Milieu physique
Typologie
Séminaires et conférences

Les lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser déclinent sous forme de fiches opérationnelles les différentes procédures et étapes d’élaboration des plans et projets afin de leur permettre de contribuer à ...

Publication
2013
Editeurs
CGDD CEREMA Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Risques côtiers
Typologie
Guide méthodologique

La séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC) est le fil conducteur de l’intégration de l’environnement dans les projets, plans et programmes. Elle s’inscrit pleinement dans le prolongement de la Charte pour l’environnement de 2004 et la L ...

Publication
2018
Editeurs
CGDD CEREMA Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Risques côtiers
Typologie
Guide méthodologique
Typologies
Documents(12) [+]
Guide méthodologique(9)
Guide de bonnes pratiques(2)
Séminaires et conférences(1)
Outils(2) [+]
Sites utiles(2)
Thèmes
Contexte réglementaire(14) [+]
Foncier(1)
Politiques publiques régionales (PAMM, DSF, SRADDET)(1)
Milieu physique(9) [+]
Risques côtiers(4)
Evolution du trait de côte(1)
Milieu humain(7) [+]
Usages côtiers(3)
Milieu naturel et paysage(5)
Mots clés
Format
PDF(9)
Éditeur
CEREMA
Aucun résultat trouvé
Ministère de la transition écologique et solidaire (22)
CEREMA (14)
Conservatoire du littoral (6)
DREAL PACA (5)
OFB (5)
BRGM (4)
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (4)
Ifremer (4)
CGDD (3)
DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur (3)
DDTM83 (2)
Région Sud (2)
Agence des aires marines protégées (1)
Assemblée Nationale (1)
Cerema Occitanie (1)
CETE Méditerranée (1)
CGEDD (1)
CGEDD, IGA, IGF (1)
Conseil Scientifique des Îles de Lérins (1)
Cour des Comptes (1)
CREOCEAN (1)
France Energies Marines (1)
Grands Ports Maritimes (1)
MedPAN (1)
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (1)
Observatoire régional des risques majeurs (ORRM) (1)
Office Français de la Biodiversité (1)
Préfecture Maritime de la Méditerranée (1)
Secrétariat d'Etat chargé de la Mer (1)
SOGREAH (1)
Université Aix Marseille (1)
WWF (1)
Année de publication
2002 — 2021
Emprise
Format
PDF(9)
Thème
Éditeur
CEREMA
Aucun résultat trouvé
Ministère de la transition écologique et solidaire (22)
CEREMA (14)
Conservatoire du littoral (6)
DREAL PACA (5)
OFB (5)
BRGM (4)
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (4)
Ifremer (4)
CGDD (3)
DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur (3)
DDTM83 (2)
Région Sud (2)
Agence des aires marines protégées (1)
Assemblée Nationale (1)
Cerema Occitanie (1)
CETE Méditerranée (1)
CGEDD (1)
CGEDD, IGA, IGF (1)
Conseil Scientifique des Îles de Lérins (1)
Cour des Comptes (1)
CREOCEAN (1)
France Energies Marines (1)
Grands Ports Maritimes (1)
MedPAN (1)
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (1)
Observatoire régional des risques majeurs (ORRM) (1)
Office Français de la Biodiversité (1)
Préfecture Maritime de la Méditerranée (1)
Secrétariat d'Etat chargé de la Mer (1)
SOGREAH (1)
Université Aix Marseille (1)
WWF (1)
Année de publication
2002 — 2021