Contexte réglementaire

  • Éditeur ressources: Ministère de la transition écologique et solidaire

22 résultats

Presque dix ans après le Grenelle de la mer, la capacité du milieu marin à recevoir toujours plus d’activités se pose encore. Des projets autorisés de manière successive, trop souvent sans avoir la possibilité de porter un regard global sur ...

Publication
2017
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Milieu humain Milieu naturel et paysage Milieu physique
Typologie
Guide méthodologique

L’introduction de sources sonores d’origine anthropique dans le milieu marin constitue une problématique de plus en plus préoccupante ces dernières décennies. En effet, l’essor croissant des usages maritimes contribue à l’augmentation du ...

Publication
2020
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Milieu humain Ports Usages côtiers Espèces protégées Habitats
Typologie
Guide de bonnes pratiques

En France, la production actuelle de granulats marins représente quelque 7 millions de tonnes par an. Plusieurs centaines de millions de tonnes de réserves potentielles ont été identifiées en mer par l’Ifremer. Ces réserves théoriques sont c ...

Publication
2010
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Usages côtiers Espèces protégées Habitats Zones d’espaces naturels protégés (Natura 2000, sites classés, PNR, Parc National, etc.)
Typologie
Guide méthodologique

Ce guide, produit par le groupe GEODE (Groupe d’Etude et d’Observation sur le Dragage et l’Environnement) a pour but de collecter, compiler la bibliographie et analyser toutes les expériences menées jusqu’à présent de manière dispersée ...

Publication
2012
Editeurs
Ministère de la transition écologique et solidaire CEREMA
Thèmes
Contexte réglementaire Usages côtiers Milieu naturel et paysage Milieu physique
Typologie
Guide méthodologique
Typologies
Documents(20) [+]
Guide méthodologique(16)
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Contexte réglementaire(22)
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Risques côtiers(4)
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Espèces protégées(4)
Habitats(4)
Mots clés
Format
PDF(17)
HTML(1)
Éditeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Aucun résultat trouvé
Ministère de la transition écologique et solidaire (22)
CEREMA (14)
Conservatoire du littoral (6)
DREAL PACA (5)
OFB (5)
BRGM (4)
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (4)
Ifremer (4)
CGDD (3)
DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur (3)
DDTM83 (2)
Région Sud (2)
Agence des aires marines protégées (1)
Assemblée Nationale (1)
Cerema Occitanie (1)
CETE Méditerranée (1)
CGEDD (1)
CGEDD, IGA, IGF (1)
Conseil Scientifique des Îles de Lérins (1)
Cour des Comptes (1)
CREOCEAN (1)
France Energies Marines (1)
Grands Ports Maritimes (1)
MedPAN (1)
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (1)
Observatoire régional des risques majeurs (ORRM) (1)
Office Français de la Biodiversité (1)
Préfecture Maritime de la Méditerranée (1)
Secrétariat d'Etat chargé de la Mer (1)
SOGREAH (1)
Université Aix Marseille (1)
WWF (1)
Année de publication
2009 — 2021
Emprise
Format
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Thème
Éditeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
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