Contexte réglementaire

  • Éditeur ressources: Agence des aires marines protégées

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Afin d’aider les opérateurs dans l’élaboration des documents d’objectifs marins, des référentiels ont été rédigés par l’Agence des aires marines protégées en 2009. Ils sont composés de deux tomes. Le 1er tome se divise en 3 volets ...

Publication
2009
Editeur
Agence des aires marines protégées
Thèmes
Contexte réglementaire Milieu humain Ports Usages côtiers Milieu naturel et paysage
Typologie
Guide de bonnes pratiques
Typologies
Documents(1) [+]
Guide de bonnes pratiques(1)
Thèmes
Contexte réglementaire(1)
Milieu humain(1) [+]
Ports(1)
Usages côtiers(1)
Milieu naturel et paysage(1)
Mots clés
Format
PDF(1)
Éditeur
Agence des aires marines protégées
Aucun résultat trouvé
Ministère de la transition écologique et solidaire (22)
CEREMA (14)
Conservatoire du littoral (6)
DREAL PACA (5)
OFB (5)
BRGM (4)
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (4)
Ifremer (4)
CGDD (3)
DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur (3)
DDTM83 (2)
Région Sud (2)
Agence des aires marines protégées (1)
Assemblée Nationale (1)
Cerema Occitanie (1)
CETE Méditerranée (1)
CGEDD (1)
CGEDD, IGA, IGF (1)
Conseil Scientifique des Îles de Lérins (1)
Cour des Comptes (1)
CREOCEAN (1)
France Energies Marines (1)
Grands Ports Maritimes (1)
MedPAN (1)
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (1)
Observatoire régional des risques majeurs (ORRM) (1)
Office Français de la Biodiversité (1)
Préfecture Maritime de la Méditerranée (1)
Secrétariat d'Etat chargé de la Mer (1)
SOGREAH (1)
Université Aix Marseille (1)
WWF (1)
Année de publication
2009
Emprise
Format
PDF(1)
Thème
Éditeur
Agence des aires marines protégées
Aucun résultat trouvé
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CEREMA (14)
Conservatoire du littoral (6)
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Année de publication
2009