Gestion intégrée des espaces maritimes – Retour sur les Schémas de mise en valeur de la mer et autres outils utilisés
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels
Evaluation environnementale – Guide de lecture de la nomenclature annexée à l’article R. 122-2 du code de l’environnement