Presque dix ans après le Grenelle de la mer, la capacité du milieu marin à recevoir toujours plus d’activités se pose encore. Des projets autorisés de manière successive, trop souvent sans avoir la possibilité de porter un regard global sur ...
L’introduction de sources sonores d’origine anthropique dans le milieu marin constitue une problématique de plus en plus préoccupante ces dernières décennies. En effet, l’essor croissant des usages maritimes contribue à l’augmentation du ...
En France, la production actuelle de granulats marins représente quelque 7 millions de tonnes par an. Plusieurs centaines de millions de tonnes de réserves potentielles ont été identifiées en mer par l’Ifremer. Ces réserves théoriques sont c ...
Ce guide, produit par le groupe GEODE (Groupe d’Etude et d’Observation sur le Dragage et l’Environnement) a pour but de collecter, compiler la bibliographie et analyser toutes les expériences menées jusqu’à présent de manière dispersée ...
Le Cerema publie son étude “Gestion intégrée des espaces maritimes” réalisée pour le compte du Ministère de la transition énergétique dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive cadre stratégie milieu marin par la France ( ...
Ce guide aborde les aspects juridiques relatifs aux espèces protégées, ainsi que le contenu et la procédure d’instruction des dossiers de dérogation dans le cadre d’aménagements ou d’infrastructures. Il aborde également les m ...
Le système d’information sur le milieu marin (SIMM) a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s’appuie sur les banques de données et les systèmes d’information déjà organisés s ...
La séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC) est le fil conducteur de l’intégration de l’environnement dans les projets, plans et programmes. Elle s’inscrit pleinement dans le prolongement de la Charte pour l’environnement de 2004 et la L ...
Introduite en droit français dès 1976, la séquence «éviter, réduire, compenser» (ERC) permet de concevoir des projets, plans et programmes de moindre impact environnemental. La majorité des évolutions réglementaires récentes se focalisent ...