Contexte réglementaire

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Le schéma régional de développement de l’aquaculture marine en Provence-Alpes-Côte d’Azur a été validé le 10 décembre 2015 par arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Ce schéma devra être pris en compte lors de ...

Publication
2015
Editeur
Direction interrégionale de la mer Méditerranée
Thèmes
Contexte réglementaire Usages côtiers
Typologie
Rapport institutionnel

Le littoral Méditerranéen fait régulièrement l’objet de demandes d’implantations de récifs artificiels. Par ailleurs, depuis les années 70, plusieurs implantations ont d’ores et déjà été effectuées, et arrivent aujourd’hui à échà ...

Publication
2012
Editeur
Direction interrégionale de la mer Méditerranée
Thèmes
Contexte réglementaire Usages côtiers
Typologie
Guide méthodologique

La stratégie de façade maritime Méditerranée, signée le vendredi 04 octobre 2019 par les préfets coordonnateurs de façade, permet de fixer les objectifs et les principes d’une conciliation du développement économique des activités maritim ...

Publication
2019
Editeur
Direction interrégionale de la mer Méditerranée
Thème
Politiques publiques régionales (PAMM, DSF, SRADDET)
Typologie
Document réglementaire (arrêté préfectoral…)
Typologies
Thèmes
Mots clés
Format
Éditeur
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Emprise
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