Documents

11 résultats

Face à l’augmentation du nombre de plaisanciers en France, le mouillage des navires est un enjeu économique, mais aussi environnemental, pour les communes littorales. Quels sont les différents types de mouillages autorisés ? Quels sont les prin ...

Publication
2020
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire DPM et servitudes Usages côtiers
Typologie
Guide méthodologique

Le Cerema publie son étude « Gestion intégrée des espaces maritimes » réalisée pour le compte du Ministère de la transition énergétique dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive cadre stratégie milieu marin par la France (DCSMM) ...

Publication
2020
Editeurs
CEREMA Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Milieu humain Milieu naturel et paysage Milieu physique
Typologie
Guide méthodologique

Les lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser déclinent sous forme de fiches opérationnelles les différentes procédures et étapes d’élaboration des plans et projets afin de leur permettre de contribuer à ...

Publication
2013
Editeurs
CGDD CEREMA Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Risques côtiers
Typologie
Guide méthodologique

La séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC) est le fil conducteur de l’intégration de l’environnement dans les projets, plans et programmes. Elle s’inscrit pleinement dans le prolongement de la Charte pour l’environnement de 2004 et la L ...

Publication
2018
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Ouvrages de protection contre la mer Espèces protégées Habitats Risques côtiers
Typologie
Guide méthodologique

Introduite en droit français dès 1976, la séquence «éviter, réduire, compenser» (ERC) permet de concevoir des projets, plans et programmes de moindre impact environnemental. La majorité des évolutions réglementaires récentes se focalisent ...

Publication
2017
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Ouvrages de protection contre la mer Espèces protégées Habitats Risques côtiers
Typologie
Guide méthodologique

Les difficultés relatives au suivi des mesures d’évitement, de réduction et de compensation sont aujourd’hui bien connues : envoi et analyse des bilans de suivi non systématiques, disparité des méthodes de capitalisation des données, diffi ...

Publication
2019
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Espèces protégées Habitats
Typologie
Guide méthodologique
Typologies
Thèmes
Mots clés
Format
Éditeur
Année de publication
Emprise
Format
Thème
Éditeur
Année de publication