- Publication
- 2014
- Editeurs
- Ministère de la transition écologique et solidaire CEREMA
- Thèmes
- Contexte réglementaire Usages côtiers
- Typologie
- Guide méthodologique
Ressources
4 résultats
Cette brochure réalisée par la DREAL PACA s’adresse aux maîtres d’ouvrage, collectivités et bureaux d’études et explicite les enjeux liés à la prise en compte de la biodiversité dans les projets d’aménagement, les phases success ...
- Publication
- 2020
- Editeur
- DREAL PACA
- Thèmes
- Contexte réglementaire Milieu naturel et paysage Milieu physique
- Typologie
- Guide méthodologique
Les lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser déclinent sous forme de fiches opérationnelles les différentes procédures et étapes d’élaboration des plans et projets afin de leur permettre de contribuer à ...
- Publication
- 2013
- Editeurs
- CGDD CEREMA Ministère de la transition écologique et solidaire
- Thèmes
- Contexte réglementaire Risques côtiers
- Typologie
- Guide méthodologique
L’amélioration des études d’impact en milieu marin est une priorité. Il s’agit d’assurer une mise en oeuvre de la séquence éviter-réduire-compenser (ERC), dans la logique de la loi de 2016 sur la biodiversité, qui requiert une absence ...
- Publication
- 2017
- Editeur
- CGEDD
- Thèmes
- Contexte réglementaire Risques côtiers
- Typologie
- Guide méthodologique