Espèces protégées

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L’introduction de sources sonores d’origine anthropique dans le milieu marin constitue une problématique de plus en plus préoccupante ces dernières décennies. En effet, l’essor croissant des usages maritimes contribue à l’augmentation du ...

Publication
2020
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Milieu humain Ports Usages côtiers Espèces protégées Habitats
Typologie
Guide de bonnes pratiques

En France, la production actuelle de granulats marins représente quelque 7 millions de tonnes par an. Plusieurs centaines de millions de tonnes de réserves potentielles ont été identifiées en mer par l’Ifremer. Ces réserves théoriques sont c ...

Publication
2010
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Usages côtiers Espèces protégées Habitats Zones d’espaces naturels protégés (Natura 2000, sites classés, PNR, Parc National, etc.)
Typologie
Guide méthodologique

La séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC) est le fil conducteur de l’intégration de l’environnement dans les projets, plans et programmes. Elle s’inscrit pleinement dans le prolongement de la Charte pour l’environnement de 2004 et la L ...

Publication
2018
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire Ouvrages de protection contre la mer Espèces protégées Habitats Risques côtiers
Typologie
Guide méthodologique

Introduite en droit français dès 1976, la séquence «éviter, réduire, compenser» (ERC) permet de concevoir des projets, plans et programmes de moindre impact environnemental. La majorité des évolutions réglementaires récentes se focalisent ...

Publication
2017
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Ouvrages de protection contre la mer Espèces protégées Habitats Risques côtiers
Typologie
Guide méthodologique

Les difficultés relatives au suivi des mesures d’évitement, de réduction et de compensation sont aujourd’hui bien connues : envoi et analyse des bilans de suivi non systématiques, disparité des méthodes de capitalisation des données, diffi ...

Publication
2019
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Espèces protégées Habitats
Typologie
Guide méthodologique

Le portage de projets d’aménagements ou d’activités en milieu marin est une démarche complexe. La bande côtière méditerranéenne est soumise à de nombreuses pressions liées notamment aux grandes métropoles, aux aménagements littoraux et ...

Publication
2018
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Foncier DPM et servitudes Ouvrages de protection contre la mer Ports Urbanisation et occupation des sols Usages côtiers Espaces du Conservatoire du Littoral Espèces protégées Habitats Zones d’espaces naturels protégés (Natura 2000, sites classés, PNR, Parc National, etc.) Zones d’inventaires naturels (ZNIEFF, ZICO, etc.)
Typologie
Guide méthodologique
Typologies
Thèmes
Mots clés
Format
Éditeur
Année de publication
Emprise
Format
Thème
Éditeur
Année de publication