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Réglementation

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  • Éditeur ressources: Direction interrégionale de la mer Méditerranée

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Schéma régional de développement de l’aquaculture marine en Provence-Alpes-Côte-d’Azur

Le schéma régional de développement de l’aquaculture marine en Provence-Alpes-Côte d’Azur a été validé le 10 décembre 2015 par arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Ce schéma devra être pris en compte lors de ...

Publication
2015
Editeur
Direction interrégionale de la mer Méditerranée
Thèmes
Contexte réglementaire Usages côtiers
Typologie
Rapport institutionnel
Typologies
Documents(2) [+]
Réglementation(2) [+]
Document réglementaire (arrêté préfectoral…)(1)
Rapport institutionnel(1)
Thèmes
Contexte réglementaire(2) [+]
Politiques publiques régionales (PAMM, DSF, SRADDET)(1)
Milieu humain(1) [+]
Usages côtiers(1)
Mots clés
Document stratégique de façade(1)
Stratégie de façade maritime(1)
Format
PDF(2)
Éditeur
Direction interrégionale de la mer Méditerranée
Aucun résultat trouvé
Conservatoire du littoral (10)
DDTM83 (2)
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (2)
Année de publication
2015 — 2019
Emprise
Format
PDF(2)
Thème
Éditeur
Direction interrégionale de la mer Méditerranée
Aucun résultat trouvé
Conservatoire du littoral (10)
DDTM83 (2)
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (2)
Année de publication
2015 — 2019