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  • Mots clés: suivi environnemental

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Guide : Créer, gérer et organiser les zones de mouillages et équipements légers (ZMEL)

Face à l’augmentation du nombre de plaisanciers en France, le mouillage des navires est un enjeu économique, mais aussi environnemental, pour les communes littorales. Quels sont les différents types de mouillages autorisés ? Quels sont les prin ...

Publication
2020
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire DPM et servitudes Usages côtiers
Typologie
Guide méthodologique
Arrêté Préfectoral en date du 05/12/2018 portant prescriptions particulières relatives à la déclaration n°83-2018-00198 ayant pour objet la protection de la plage du Vieux Moulin à Grimaud, en application de l’article R. 2014-35 du code de l’environnement

Arrêté Préfectoral en date du 05 Décembre 2018 portant prescriptions particulières relatives à la déclaration n°83-2018-00198 ayant pour objet la protection de la plage du Vieux Moulin à Grimaud, en application de l’article R. 2014-35 ...

Publication
2018
Editeur
DDTM83
Thème
Contexte réglementaire
Typologie
Document réglementaire (arrêté préfectoral…)
Guide cadre EVAL_IMPACT – Impacts des projets d’activités et d’aménagements en milieu marin méditerranéen. Recommandations des services instructeurs.

Le portage de projets d’aménagements ou d’activités en milieu marin est une démarche complexe. La bande côtière méditerranéenne est soumise à de nombreuses pressions liées notamment aux grandes métropoles, aux aménagements littoraux et ...

Publication
2018
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Foncier DPM et servitudes Ouvrages de protection contre la mer Ports Urbanisation et occupation des sols Usages côtiers Espaces du Conservatoire du Littoral Espèces protégées Habitats Zones d’espaces naturels protégés (Natura 2000, sites classés, PNR, Parc National, etc.) Zones d’inventaires naturels (ZNIEFF, ZICO, etc.)
Typologie
Guide méthodologique
Typologies
Documents(5) [+]
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Thèmes
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Tous
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DDTM83 (1)
Grands Ports Maritimes (1)
Ifremer (1)
ACRI-IN (0)
Agence de l'Eau - Rhône Méditerranée Corse (0)
Agence des aires marines protégées (0)
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ANEL (0)
Assemblée Nationale (0)
Association MarineLand (0)
Association pour le Développement de l'Education à l'Environnement (ADEE) (0)
BRGM (0)
Bureau de Recherches Géologiques et Minières (0)
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CEREGE (0)
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CESTMed (0)
CETE Méditerranée (0)
CGDD (0)
CGEDD (0)
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CNRS (0)
CNRS - ESPACE (0)
COASTWARDS (0)
Comité français de l'UICN (0)
Communauté d'Agglomération Var Estérel Méditerranée (0)
Commune de la Seyne-sur-Mer (0)
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Conservatoire du littoral (0)
Conservatoire du Littoral - Délégation de rivages Provence Alpes-Côte d'Azur (0)
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Cour des Comptes (0)
CREOCEAN (0)
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (0)
DREAL PACA (0)
DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur (0)
Ecole d'architecture de la ville & des territoires Paris-Est (0)
Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille (0)
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ENSA Marseille (0)
ENSA-M (0)
ENSAM (0)
Estuarine, Coastal and Shelf Science (0)
Fondasol (0)
Fondation partenariale UVED (0)
France Energies Marines (0)
GIS Posidonie (0)
GREC-SUD (0)
IMBE (0)
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L'Oeil d'Andromede (0)
Laboratoire ECOSEAS (0)
Laboratoire ESPACE (0)
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Métropole Nice Côte d'Azur (0)
Métropole Toulon Provence Méditerranée (0)
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (0)
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Mon Littoral (0)
OBSenMER (0)
Observatoire régional des risques majeurs (ORRM) (0)
OFB (0)
Office de l'Environnement de Corse (0)
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OHM LIttoral (0)
Parc National de Port-Cros (0)
Plateforme Océan & Climat (0)
Préfecture Maritime de la Méditerranée (0)
Région Sud (0)
Région Sud-Provence Alpes Côte d'Azur - Service Mer et Littoral (0)
Réseau régional des agences d'urbanisme (0)
RTMMF (0)
Secrétariat d'Etat chargé de la Mer (0)
Service hydrographique et océanographique de la marine (Shom) (0)
SINP (0)
SMIAGE (0)
SOGREAH (0)
SupAgro Montpellier (0)
Université Aix Marseille (0)
Université de Nice (0)
WWF (0)
Année de publication
2012 — 2020
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Format
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