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Face à l’augmentation du nombre de plaisanciers en France, le mouillage des navires est un enjeu économique, mais aussi environnemental, pour les communes littorales. Quels sont les différents types de mouillages autorisés ? Quels sont les prin ...

Publication
2020
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Contexte réglementaire DPM et servitudes Usages côtiers
Typologie
Guide méthodologique

Arrêté Préfectoral en date du 05 Décembre 2018 portant prescriptions particulières relatives à la déclaration n°83-2018-00198 ayant pour objet la protection de la plage du Vieux Moulin à Grimaud, en application de l’article R. 2014-35 ...

Publication
2018
Editeur
DDTM83
Thème
Contexte réglementaire
Typologie
Document réglementaire (arrêté préfectoral…)

Le portage de projets d’aménagements ou d’activités en milieu marin est une démarche complexe. La bande côtière méditerranéenne est soumise à de nombreuses pressions liées notamment aux grandes métropoles, aux aménagements littoraux et ...

Publication
2018
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Foncier DPM et servitudes Ouvrages de protection contre la mer Ports Urbanisation et occupation des sols Usages côtiers Espaces du Conservatoire du Littoral Espèces protégées Habitats Zones d’espaces naturels protégés (Natura 2000, sites classés, PNR, Parc National, etc.) Zones d’inventaires naturels (ZNIEFF, ZICO, etc.)
Typologie
Guide méthodologique
Typologies
Thèmes
Mots clés
Format
Éditeur
Année de publication
Emprise
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Thème
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Année de publication