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Ce document constitue une actualisation du guide de la nomenclature des études d’impact (R. 122-2 du code de l’environnement) publié en février 2017 par le CGDD, à l’attention des acteurs de l’évaluation environnementale, en vue d’expl ...

Publication
2019
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thème
Contexte réglementaire
Typologie
Guide méthodologique

Le portage de projets d’aménagements ou d’activités en milieu marin est une démarche complexe. La bande côtière méditerranéenne est soumise à de nombreuses pressions liées notamment aux grandes métropoles, aux aménagements littoraux et ...

Publication
2018
Editeur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Thèmes
Foncier DPM et servitudes Ouvrages de protection contre la mer Ports Urbanisation et occupation des sols Usages côtiers Espaces du Conservatoire du Littoral Espèces protégées Habitats Zones d’espaces naturels protégés (Natura 2000, sites classés, PNR, Parc National, etc.) Zones d’inventaires naturels (ZNIEFF, ZICO, etc.)
Typologie
Guide méthodologique
Typologies
Thèmes
Mots clés
Format
Éditeur
Année de publication
Emprise
Format
Thème
Éditeur
Année de publication