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Devant le développement constant de la navigation de plaisance en Méditerranée, la Préfecture maritime et la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Provence – Alpes – Côte d’Azur (DREAL PA ...

Publication

2010

Editeurs

DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur CETE Méditerranée Préfecture Maritime de la Méditerranée

Thèmes

Contexte réglementaire Ports Usages côtiers

Typologie

Guide méthodologique

Devant le développement constant de la navigation de plaisance en Méditerranée, la Préfecture maritime et la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Provence – Alpes – Côte d’Azur (DREAL PA ...

Publication

2010

Editeur

DREAL PACA

Thèmes

Contexte réglementaire Usages côtiers

Typologie

Guide méthodologique

Face à l’augmentation du nombre de plaisanciers en France, le mouillage des navires est un enjeu économique, mais aussi environnemental, pour les communes littorales. Quels sont les différents types de mouillages autorisés ? Quels sont les prin ...

Publication

2020

Editeur

Ministère de la transition écologique et solidaire

Thèmes

Contexte réglementaire DPM et servitudes Usages côtiers

Typologie

Guide méthodologique