Cartes de la Directive Territoriale d’Aménagement des Alpes Maritimes

La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) des Alpes-Maritimes a été approuvé le 2 décembre 2003.

Elle se compose d’un texte écrit « la DTA » et de trois cartes hors texte « la bande côtière » et « le littoral » et « le haut-pays »

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Emprise géographique
Année de publication

2022

Auteur

DDTM 06

Editeur

DDTM 06

Identifiant

1316602f-cedb-45f5-b3b5-09608ff54641

Ajouté

13/05/2022

Modifié

16/05/2022